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Ocellis Energies | expert en climatisation et ventilation
Ocellis Energies | Entreprise Suresnes 92

Mentions légales & crédits

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Internet d’Ocellis Energies (https://ocellis-energies.fr) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le présent site est édité par :

Ocellis Energies, SASU au capital de 100 000 euros – SIRET 838 440 147 00026 et APE 4322B – Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation – ayant son siège social au 33 rue Benoît Malon 92150 Suresnes.

Tél. : +33 (0)1 47 39 39 93 – Mail : contact@ocellis-energies.fr – Contact : Isabelle Bost, Directrice de communication et du marketing

Directeur de publication : Christophe Pinot, président

Réalisation Graphique et développement : Patricia Lejars | +33 (0)6 23 78 80 31 

Crédits photo : © Ocellis Energies ; © Ocellis ; © Adobe Stock

Hébergement : ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

Délégué à la protection des données : Tony Bernardo, délégué général

Définitions

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.

Prestations et Services : Expert en génie climatique, Ocellis Energies dimensionne et installe, chez les professionnels et les particuliers, des systèmes de climatisation réversible et de traitement d’air pour assurer le confort jusqu’à la maintenance des équipements.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Ocellis Energies pour la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Conditions d'utilisation du site

L’accession et/ou l’utilisation du présent Site Internet via l’adresse https://ocellis-energies.fr (ci-après « le Site »), vaut acceptation par tout utilisateur, tacitement et sans réserve, des présentes conditions d’utilisation du Site. Tous les documents présents sur ce site sont non contractuels.

1. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site ocellis-energies.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ocellis-energies.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Ocellis Energies, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site ocellis-energies.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

2. Description des services fournis

Le site ocellis-energies.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Ocellis Energies s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site ocellis-energies.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ocellis-energies.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques

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Le site ocellis-energies.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Le site ocellis-energies.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Ocellis Energies et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnements du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, liés notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ocellis-energies.fr ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

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