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Politique de confidentialité

Ocellis Energies | expert en climatisation et ventilation
Ocellis Energies | RGPD

Politique de protection des données

Cette politique de confidentialité a pour vocation de vous informer de la méthode ainsi que des conditions dans lesquelles Ocellis Energies recueille et traite vos informations personnelles par l’intermédiaire de son site ocellis-energies.fr.
Ces règles s’appliqueront à toutes les informations personnelles vous concernant qui seront collectées via la consultation et l’utilisation du Site. Le terme « informations personnelles » désigne toute donnée qui pourrait raisonnablement permettre de vous identifier.

Ocellis Energies s’engage ainsi s’agissant de la collecte et du traitement et de la communication de données à caractère personnel, à respecter la réglementation applicable au traitement desdites données et notamment la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés ») et au règlement européen RGPD n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Consciente de l’importance de ne traiter que les données nécessaires à la finalité poursuivie et d’assurer la confidentialité desdites données, la société Ocellis Energies veille constamment au respect de ses obligations en matière de protection des données personnelles et prend des engagements forts à cet égard.

La présente politique des données a pour objectif d’informer les Utilisateurs (au sens des Conditions Générales d’Utilisation) des pratiques d’Ocellis Energies en matière de traitement des données.

Article 1 : Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les données personnelles collectées dans le cadre de l’envoi d’un formulaire de demande de contact et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Ocellis Energies, représentée par Tony Bernardo, Délégué général de la société.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, Ocellis Energies s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Chaque fois qu’Ocellis Energies traite des Données Personnelles, Ocellis Energies prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles Ocellis Energies les traite.

Article 2 : Données collectées et finalités de la collecte

En application du principe de minimisation des données, seules sont collectées les données nécessaires pour la finalité pour laquelle elles sont traitées. Ocellis Energies recueille uniquement les données nécessaires à la bonne mise en œuvre des services proposés. Ces informations personnelles sont principalement collectées depuis les formulaires de contact et de devis du Site ocellis-energies.fr.

Plusieurs types d’informations sont collectées lors de l’utilisation du Site :

  • des informations concernant votre utilisation du Site. Lorsque vous consultez le Site ocellis-energies.fr, Ocellis Energies enregistre l’adresse IP de votre ordinateur et les paramètres de votre navigateur, notamment le logiciel de navigation web utilisé, le site web de référence et autres informations relatives à votre activité en ligne
  • des informations à caractère personnel, mais uniquement nécessaire à la réalisation de votre projet, et que vous fournissez. Cela comprend : nom, prénom, code postal, e-mail, numéro de téléphone, votre profil et celui de vos équipements éventuels ainsi que le descriptif et les détails de votre projet.

Aucunes données bancaires et financières ni aucunes données dites sensibles (origine, opinion politique, opinion religieuse ou données génétique) ne seront demandées lors de l’utilisation de ce Site par l’utilisateur.

Ocellis Energies s’engage à ne collecter que les informations strictement nécessaires à la bonne fonctionnalité du Site et au bon traitement de la demande de l’utilisateur.

Ocellis Energies ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

Article 3 : utilisation des données

Les utilisations des données personnelles consisteront à répondre aux attentes de l’utilisateur et à le contacter afin de rester informé tout le long de la réalisation de ses projets.

Leur utilisation se fait conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que dans le cadre du Règlement européen Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016.

Ocellis Energies s’engage à mettre tous les moyens possibles en œuvre afin d’assurer la sécurité de vos données personnelles.

Conformément au RGPD, Ocellis Energies ne collecte ou ne traite vos Données Personnelles que dans la mesure où vous avez consenti à ce traitement pour les finalités ci-après exposées ou si ce traitement est nécessaire au fonctionnement du Site, l’amélioration des services et au maintien d’un environnement sécurisé.

Ocellis Energies collecte et traite vos données personnelles pour les situations suivantes :

  • Accès et l’utilisation du Site
  • Collecte des demandes de contact et de devis
  • Mise en relation entre Utilisateurs et Partenaires
  • Amélioration du Site ocellis-energies.fr et des services
  • Contrôle et la prévention des fraudes
  • Envoi d’information commerciales et publicitaires

Article 4 : Communication des données

Les données ne sont transmises qu’à des récipiendaires habilités à les traiter en raison de leur qualité et/ou de leur poste ; Ocellis Energies ne communique aucune donnée personnelle à des tiers.

Ocellis Energies s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur sur vous vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans vous en informer préalablement. Pour autant, Ocellis Energies reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Ocellis Energies s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité de vos Informations est portée à la connaissance d’Ocellis Energies, celle-ci devra dans les meilleurs délais vous informer et vous communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs Ocellis Energies ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des partenaires de Ocellis Energies et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de ocellis-energies.fr sont principalement les agents de notre service client.

Article 5 : Conservation des données

Les données ne sont conservées que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées, ainsi que dans le respect de la législation en vigueur.

Article 6 : Sécurité

La sécurité des données est assurée par tout moyen technique, logistique et matériel nécessaire.

Cependant, quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue.

Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos utilisateurs de toutes les questions relevant de la sécurité de leurs données et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site ocellis-energies.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat d’Ocellis Energies et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site ocellis-energies.fr.

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, ocellis-energies.fr utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, Ocellis Energies prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Article 7 : Droit d’accès, de rectification et d’opposition des utilisateurs

Conformément à la Réglementation Informatique et libertés, tout Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Dans le cadre du droit d’accès, les informations suivantes peuvent être demandées :

  • les finalités d’utilisation de ces données,
  • les catégories de données collectées,
  • les destinataires ou catégories de destinataires qui ont pu accéder à ces données,
  • la durée de conservation des données ou les critères qui déterminent cette durée,
  • l’existence et les modalités de mise en œuvre des droits de l’Utilisateur (droit de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition).

Ocellis Energies a nommé un délégué à la protection des données, dont les coordonnées sont les suivantes : Tony Bernardo | tbernardo@ocellis-energies.fr. Toute demande doit lui être adressée par e-mail.

Si vous considérez que vos données n’ont pas été protégées, vous avez la possibilité de former une réclamation auprès de la CNIL.

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de ocellis-energies.fr disposent des droits suivants :

  • droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite,
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD),
  • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD),
  • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD),
  • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD),
  • droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui Ocellis Energies devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné.

Dès qu’Ocellis Energies a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, Ocellis Energies s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment Ocellis Energies utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter Ocellis Energies par écrit à l’adresse suivante : Ocellis Energies – 33 rue Benoît Malon 92150 Suresnes. Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait qu’Ocellis Energies corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Ocellis Energies par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de ocellis-energies.fr peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

Ocellis Energies a nommé un délégué à la protection des données, dont les coordonnées sont les suivantes : Tony Bernardo | tbernardo@ocellis-energies.fr. Toute demande peut lui être adressée par e-mail.

Si vous considérez que vos données n’ont pas été protégées, vous avez la possibilité de former une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

Article 8 : Contact

Ocellis Energies est responsable des informations personnelles qui sont recueillis et traitées. Si vous avez des questions ou inquiétudes quant à l’utilisation de vos informations personnelles, vous êtes libre de nous contacter par mail ou par courrier postal. Toute demande doit être adressée par mail à l’adresse contact@ocellis-energies.fr ou par courrier postal à l’adresse suivante : Ocellis Energies – 33 Rue Benoît Malon – 92150 Suresnes.

Article 9 : Liens hypertextes « cookies » et balises ("tags") Internet

Le Site est susceptible de contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation d’Ocellis Energies. Cependant, Ocellis Energies n’assume en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’Utilisateur.

9.1 « Cookies »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.
Ocellis Energies est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à Ocellis Energies d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Ocellis Energies informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque Ocellis Energies ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, Ocellis Energies décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par Ocellis Energies, résultant (1) du refus de Cookies par l’Utilisateur (2) de l’impossibilité pour Ocellis Energies d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Ocellis Energies pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.
Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Facebook, Google My Business et Linkedin figurant sur le Site de Ocellis Energies et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet Ocellis Energies Facebook, Google My Business et Linkedin peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet Ocellis Energies. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que Ocellis Energies dépose ce type de cookies.

9.2 Balises ("tags") Internet

Ocellis Energies peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger. Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci. Cette technologie permet à Ocellis Energies d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur. Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de Ocellis Energies, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

9.3 Quels sont les cookies présents sur le Site ?

Les cookies de mesure d’audience : en vue d’adapter le Site aux demandes de ses Utilisateurs, Ocellis Energies mesure le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que leur fréquence de retour.

9.4 Comment l’Utilisateur peut accepter, refuser ou supprimer les cookies dans son navigateur ?

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

L’Utilisateur peut à tout moment choisir de désactiver les cookies du Site, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
La procédure à suivre pour que le navigateur refuse les cookies précités est la suivante :

Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer :

  • Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
  • Si vous utilisez le navigateur Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur :  utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
  • Si vous utilisez le navigateur Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
  • Si vous utilisez le navigateur Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences.  Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
  • Si vous utilisez le navigateur Opera ; Nous invitons les Utilisateurs à consulter la page explicative suivante :
    http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.

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